Construction

A – Les constructeurs

  1. Les intervenants

    • Le maître d’ouvrage
    • L’assistant du maître d’ouvrage
    • Le maître d’ouvrage délégué
    • L’architecte et le maître d’œuvre de conception
    • Le maître d’œuvre d’exécution
    • L’OPC
    • Le bureau de contrôle
    • Le coordonnateur de sécurité
    • Les bureaux d’études
    • Les entreprises
    • Les sous-traitants
  2. Les garanties des intervenants

    • La garantie décennale
    • La responsabilité contractuelle de droit commun et les désordres intermédiaires
    • La garantie biennale
    • La garantie de parfait achèvement
    • La garantie de vices apparents et tôt apparus
    • La garantie de l’isolation phonique

B – L’acte de construire

  • L’apurement des comptes
  • La réception des ouvrages
  • Le suivi du chantier
  • Les incidences sur le voisinage
  • Les recours contre les locateurs d’ouvrage

C – Les assurances

  • L’assurance dommages-ouvrage
  • L’assurance responsabilité civile biennale
  • L’assurance responsabilité civile décennale
  • L’assurance responsabilité civile vis-à-vis des tiers
  • L’assurance tous risques chantier
  • La police unique de chantier

D – Les procédures

  • Le contentieux
  • Le suivi des expertises amiables ou judiciaires